Mentions Légales

Editeur du site internet

Plateau du patrimoine naturel de la maison de l'environnement de Franche-Comté

Maison de l'environnement de Franche-Comté

7 rue Voirin 25000 Besançon

tel 09 51 56 36 13

contact(at)ppnmefc.org

Réalisation du site internet

réalisé par MEMORIS www.memoris.fr

Hébergeur

SARL ATARAXIE

80, Allée d'Iéna 11000 CARCASSONNE

Tél : 04.68.11.46.28

Respect de la vie privée

Ce site est dispensé de déclaration CNIL

Formulaire d'inscription

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact(at)ppnmefc.org.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété du Plateau du patrimoine naturel de la maison de l'environnement de Franche-Comté. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse du Plateau du patrimoine naturel de la maison de l'environnement de Franche-Comté, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que le Plateau du patrimoine naturel de la maison de l'environnement de Franche-Comté en soit le titulaire, soit qu’il soit autorisée à les reproduire et les représenter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Cartes, tableaux, synthèses

Les cartes, tableaux et synthèses accessibles au grand public sont sous licence creative commons CC-by-nc-nd, selon les conditions suivantes :

  • Paternité — Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’œuvre).

  • Pas d'Utilisation Commerciale — Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.

  • Pas de Modification — Vous n'avez pas le droit de modifier, de transformer ou d'adapter cette création.

Les cartes, tableaux et synthèses accessibles aux ayants droit sont sous licence propriétaire. Une œuvre est propriétaire lorsque son auteur décide de publier en interdisant :

  • d'utiliser l'œuvre pour d'autres usages que ceux pour lesquels il a acquis les droits ;

  • d'étudier l'œuvre ;

  • de copier et de redistribuer des copies de l'œuvre ;

  • de modifier l'œuvre

Les photographies présentes sur le site sont sous licence creative commons CC-by-nc-nd

Source page d'accueil

ASTER GDEM is a product of METI and NASA