Inventaires des milieux secs de Bourgogne-Franche-Comté

La couche des milieux secs rassemble les données centralisées dans le cadre du Programme régional « Pelouses, landes et des milieux associés » disponibles à l’échelle de Bourgogne-Franche-Comté.

En Franche-Comté, les données sont issues de différents inventaires tels que :

o L’inventaire des milieux secs, conduit en application de la notice méthodologique rédigée par le Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté,

o Les données issues des différentes cartographies d’habitats Natura 2000,

o Les données issues de diverses études locales (cartographies de pelouses, cartographies d’habitats de sites CEN, d’ENS…).

En Bourgogne, les données sont issues de différents inventaires tels que :

o Des inventaires produits dans le cadre du programme,

o Les données issues des différentes cartographies d’habitats Natura 2000, à partir d’une couche fusionnée par le Conservatoire botanique national du Bassin parisien.

ATTENTION :

- Les inventaires ne sont jamais considérés comme exhaustifs. Même sur les territoires considérés comme achevés, des compléments et des corrections peuvent intervenir.

- Seuls certains territoires ont fait l’objet d’inventaires complets. Une cartographie des territoires couverts par les inventaires est disponible sur demande.

- Des cartographies de pelouses potentielles pouvant venir utilement compléter les données disponibles dans cette couche sont disponibles sur demande.

Pour compléter ces informations, vous pouvez consulter la fiche de métadonnées et la licence d'utilisation des données disponible au lien suivant :

https://srv.cen-franchecomte.org/owncloud/index.php/s/rXwzoPcBTiBBdJw

Date (Creation): 2021-12-17

Date (Publication): 2021-12-17

Date (Revision): 2024-04-18

Identifier: sigogne_ms

custodian

Conservatoire d'espaces naturels de Franche-Comté

Maison de l'environnement de Franche-Comté , BESANCON , 25000 , France

custodian

Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne

Chemin du Moulin des étangs , FENAY , 21600 , France

Theme

Milieux sec; Bourgogne-Franche-Comté; Pelouses; Biodiversité

GEMET inspire themes - version 1.0

Occupation des terres

Use limitation: Pour toute représentation cartographique ou édition des données sous quelque forme que ce soit, doivent être systématiquement mentionnées :- les sources des données : nom du ou des maîtres d’ouvrages concernés par les données utilisées et source générale des données (Base de données d’inventaires des pelouses sèches de Bourgogne-Franche-Comté, Programme Pelouses, landes et milieux associés de Bourgogne-Franche-Comté), - la date de validité des données, - les précautions d’utilisation : le caractère non exhaustif et évolutif des données, l’échelle d’utilisation. Se rapporter à la licence d'utilisation au lien suivant pour plus de précisions : https://srv.cen-franchecomte.org/owncloud/index.php/s/rXwzoPcBTiBBdJw

Access constraints: Intellectual property rights

Access constraints: Other restrictions

Other constraints: L124-5-II-3 du code de l’environnement (Directive 2007/2/CE (INSPIRE), Article 13.1.e)

Classification: Unclassified

Spatial representation type: Vector

Denominator: 25000

Metadata language: fre

Character set: UTF8

Topic category

Environment
Planning cadastre

Reference system identifier: EPSG / RGF93 / Lambert-93 / 7.4

Reference system identifier: INSPIRE RS registry / grégorien

Distribution format

ESRI Shapefile ( 4.5 )

Protocol: OGC:WMS

Function: Information

Protocol: OGC:WFS

Function: Information

OnLine resource: Métadonnées et licence d'utilisation des inventaires de milieux secs ( WWW:LINK-1.0-http--link )

OnLine resource: sigogne:nature_milieux_secs ( OGC:WMS )

OnLine resource: sigogne:nature_milieux_secs ( OGC:WFS )

Hierarchy level: Dataset

Statement: En Franche-Comté, les données sont issues de différents inventaires tels que :

o L’inventaire des milieux xériques, conduit en application de la notice méthodologique rédigée par le Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté à partir de 2017, basée sur une synthèse des informations cartographiques préexistantes appuyée sur une liste d’habitats phytosociologiques potentiels, une pré-localisation et une validation par observation d’une liste d’espèces déterminantes avec caractérisation du polygone selon une fiche de terrain.

- Plateau calcaire de l’Ouest (Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté, 2017)

- Monts de Gy à Gray (Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté, 2017)

- Moyenne vallée du Doubs et de l’Ognon (Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté, 2017 – 2019)

- Haute-vallée de la Loue (Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté / Syndicat mixte Haut-Doubs Haute-Loue, 2017-2019)

- Revermont et bordure de la Bresse (Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté / Jura Nature Environnement, 2019-2020-2021)

- Petite Montagne (Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté / Jura Nature Environnement, 2019)

- Vallée de l’Ain (Terre d’émeraude communauté, 2022)

- Plateaux vésuliens (Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté, 2022)

o Les données issues des différentes cartographies d’habitats Natura 2000, en extrayant les données de milieux secs sur la base d’une liste d’habitats déterminants.

o Les données issues de diverses études locales (cartographies de pelouses, cartographies d’habitats de sites CEN, d’ENS…).

En Bourgogne, les données sont issues de différents inventaires tels que :

o Des inventaires produits dans le cadre du programme historique pelouses et landes et du programme commun à partir de 2019, basés sur une pré-localisation et une validation par observation d’une liste d’espèces déterminantes

- Plan d’actions territorial des Vaux de Nevers (Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne, 2014)

- Plan d’actions territorial du Barsequanais (Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne, 2013)

- Plan d’actions territorial de Clamecy, élargi au territoire de la communauté de commune du Haut Nivernais Val d’Yonne (Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne, 2009 et 2021)

- Plan d’actions territorial du Senonais (Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne, 2011, mise à jour des données en 2021)

- Communauté de communes des Bertranges (Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne, 2022)

- SCoT du Grand Auxerrois (Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne, 2022)

- Projet d’OGS du Vézélien (Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne, 2022)

o Les données issues des différentes cartographies d’habitats Natura 2000, à partir d’une couche fusionnée par le Conservatoire botanique national du Bassin parisien en extrayant les données de milieux secs sur la base d’une liste d’habitats déterminants.

o Les données issues de diverses études locales, en extrayant les données de milieux secs sur la base d’une liste d’habitats déterminants, si besoin :

- Cartographies d’habitats de sites CEN

- Cartographie des pelouses calcicoles du Grand Chalon (Conservatoire d’espaces naturels 2014)

- Cartographie des pelouses calcicoles du Maconnais (Conservatoire d’espaces naturels 2014)

- Cartographie d’habitat de zone sur le périmètre du Parc National de forets en Champagne et Bourgogne (Conservatoire botanique national du Bassin parisien, 2017)

- Bilan stationnel des prairies acidiclines du Morvan (Conservatoire botanique national du Bassin parisien, 2018)

- Cartographie des pelouses sèches du Clunisois (Communauté de communes du Clunisois, 2018)

- Cartographie des pelouses des côtes et les hautes-côtes en Côte-d’Or (Geofit et Biotope, 2020)