77ad7daf-1c9c-4538-a60a-3425ed9bcf73 fre Série de données Conservatoire d'espaces naturels de Franche-Comté Maison de l'environnement de Franche-Comté BESANCON 25000 France contact@cen-franchecomte.org 2026-03-02T08:59:31 ISO 19115:2003/19139 1.0 RGF93 / Lambert-93 EPSG 7.4 grégorien INSPIRE RS registry Etat d'avancement des inventaires de milieux secs de Bourgogne-Franche-Comté 2026-01-19 2026-01-19 2026-01-19 sigogne_avancement_ms La couche d'état d'avancement des inventaires de pelouses sèches, landes et milieux associés fait le bilan de l’avancement des inventaires pour chaque commune de la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est mise à jour à chaque publication d’une nouvelle couche d'inventaires de milieux humides. prélocalisation des pelouses sèches potentielles, réalisation des inventaires de terrain, bancarisation des données. Enfin, un bilan du travail d’inventaire est fait à l’échelle de la commune : - aucune donnée disponible : Aucun inventaire n’a été réalisé sur la commune. - données de prélocalisation : Seule la phase de prélocalisation a été réalisée : des données de pelouses sèches potentielles sont disponibles sur demande. - inventaire en cours : Un inventaire de terrain est en cours sur la commune. - inventaire en cours d'intégration : Un inventaire de terrain a été réalisé et est achevé, les données sont en cours d’intégration dans la base de données régionale. - inventaire quasi-achevé : Un inventaire de terrain a été réalisé et est achevé, les données sont intégrées dans la base de données régionale, mais des données complémentaires sont disponibles. - inventaire réalisé sur une partie de la commune : Un inventaire de terrain a été réalisé et est achevé, les données sont intégrées dans la base de données régionale, mais cet inventaire ne concernait qu’une partie du territoire de la commune (notamment dans le cas d’une commune à cheval sur plusieurs territoires). - pas d'inventaire global mais données partielles existantes : Un inventaire de terrain a été réalisé et est achevé, les données sont intégrées dans la base de données régionale, mais cet inventaire ne concernait qu’une partie des milieux secs de la commune. - inventaire achevé et disponible : Un inventaire de terrain a été réalisé et est achevé sur l’ensemble du territoire communale et les données sont intégrées dans la base de données régionale. Consulter les métadonnées de la couche d'état d'avancement des inventaires de pelouses sèches, landes et milieux associés et la licence d'utilisation pour plus de précisions, ou contacter le Pôle Pelouses et Landes Bourgogne-Franche-Comté (Conservatoires d'espaces naturels de Bourgogne et de Franche-Comté) : https://cloud.cen-franchecomte.org/index.php/s/4zqdJ3MwDGZFj2H Conservatoire d'espaces naturels de Franche-Comté Maison de l'environnement de Franche-Comté BESANCON 25000 France contact@cen-franchecomte.org Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne Chemin du Moulin des étangs FENAY 21600 France contact@cen-bourgogne.fr https://www.sigogne.org/geonetwork/srv/api/records/77ad7daf-1c9c-4538-a60a-3425ed9bcf73/attachments/ms_etat_avancement.png Milieux sec; Bourgogne-Franche-Comté; Pelouses; Biodiversité Occupation des terres GEMET inspire themes - version 1.0 2008-06-01 Pour toute représentation cartographique ou édition des données sous quelque forme que ce soit, doivent être systématiquement mentionnées :- la source des données (Base de données d’inventaires des pelouses sèches de Bourgogne-Franche-Comté, Pôle Pelouses et landes de Bourgogne-Franche-Comté),- la date de validité des données- les précautions d’utilisation : le caractère évolutif des données. Se rapporter à la licence d'utilisation au lien suivant pour plus de précisions : https://cloud.cen-franchecomte.org/index.php/s/4zqdJ3MwDGZFj2H L124-5-II-3 du code de l’environnement (Directive 2007/2/CE (INSPIRE), Article 13.1.e) 10000 fre environment planningCadastre 2.75 7.20 46.00 48.50 ESRI Shapefile 4.5 Le découpage communal est issu de la BD admin express de l’IGN. La couche est mise à jour à chaque diffusion des inventaires de milieux secs. L'utilisation des données ne doit pas être faite à une échelle plus fine que celle de leur saisie.Droit de propriété intellectuelle / Droit patrimonial: Restriction lié à l'exercice du droit patrimonial.Pour toute représentation cartographique ou édition des données sous forme de listing, la source (maître d'ouvrage d'inventaire) et la date de validité des données doivent être mentionnées. Mentionner : Responsable de la ressource : Conservatoire d'espaces naturels de Franche-Comté, Animation régionale en faveur des zones humides Manon GISBERT - Melanie PARIS Conservatoire d'espaces naturels de Franche-Comté 7 rue Voirin BESANCON 25000 France contact@cen-franchecomte.org