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Etat d'avancement des inventaires de milieux secs de Bourgogne-Franche-Comté

La couche d'état d'avancement des inventaires de pelouses sèches, landes et milieux associés fait le bilan de l’avancement des inventaires pour chaque commune de la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est mise à jour à chaque publication d’une nouvelle couche d'inventaires de milieux humides. prélocalisation des pelouses sèches potentielles, réalisation des inventaires de terrain, bancarisation des données. Enfin, un bilan du travail d’inventaire est fait à l’échelle de la commune :

- aucune donnée disponible : Aucun inventaire n’a été réalisé sur la commune.

- données de prélocalisation : Seule la phase de prélocalisation a été réalisée : des données de pelouses sèches potentielles sont disponibles sur demande.

- inventaire en cours : Un inventaire de terrain est en cours sur la commune.

- inventaire en cours d'intégration : Un inventaire de terrain a été réalisé et est achevé, les données sont en cours d’intégration dans la base de données régionale.

- inventaire quasi-achevé : Un inventaire de terrain a été réalisé et est achevé, les données sont intégrées dans la base de données régionale, mais des données complémentaires sont disponibles.

- inventaire réalisé sur une partie de la commune : Un inventaire de terrain a été réalisé et est achevé, les données sont intégrées dans la base de données régionale, mais cet inventaire ne concernait qu’une partie du territoire de la commune (notamment dans le cas d’une commune à cheval sur plusieurs territoires).

- pas d'inventaire global mais données partielles existantes : Un inventaire de terrain a été réalisé et est achevé, les données sont intégrées dans la base de données régionale, mais cet inventaire ne concernait qu’une partie des milieux secs de la commune.

- inventaire achevé et disponible : Un inventaire de terrain a été réalisé et est achevé sur l’ensemble du territoire communale et les données sont intégrées dans la base de données régionale.


Consulter les métadonnées de la couche d'état d'avancement des inventaires de pelouses sèches, landes et milieux associés et la licence d'utilisation pour plus de précisions, ou contacter le Pôle Pelouses et Landes Bourgogne-Franche-Comté (Conservatoires d'espaces naturels de Bourgogne et de Franche-Comté) :

https://cloud.cen-franchecomte.org/index.php/s/4zqdJ3MwDGZFj2H

Simple

Date (Creation)
2026-01-19
Date (Publication)
2026-01-19
Date (Revision)
2026-01-19
Identifier
sigogne_avancement_ms
custodian
  Conservatoire d'espaces naturels de Franche-Comté
Maison de l'environnement de Franche-Comté , BESANCON , 25000 , France
custodian
  Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne
Chemin du Moulin des étangs , FENAY , 21600 , France
Theme
  • Milieux sec; Bourgogne-Franche-Comté; Pelouses; Biodiversité

GEMET inspire themes - version 1.0

  • Occupation des terres

Use limitation

Pour toute représentation cartographique ou édition des données sous quelque forme que ce soit, doivent être systématiquement mentionnées :- la source des données (Base de données d’inventaires des pelouses sèches de Bourgogne-Franche-Comté, Pôle Pelouses et landes de Bourgogne-Franche-Comté),- la date de validité des données- les précautions d’utilisation : le caractère évolutif des données. Se rapporter à la licence d'utilisation au lien suivant pour plus de précisions : https://cloud.cen-franchecomte.org/index.php/s/4zqdJ3MwDGZFj2H

Access constraints
Intellectual property rights
Access constraints
Other restrictions
Other constraints

L124-5-II-3 du code de l’environnement (Directive 2007/2/CE (INSPIRE), Article 13.1.e)

Classification
Unclassified
Spatial representation type
Vector
Denominator
10000
Metadata language

fre

Character set
UTF8
Topic category
  • Environment
  • Planning cadastre
N
S
E
W
thumbnail


Reference system identifier
EPSG / RGF93 / Lambert-93 / 7.4
Reference system identifier
INSPIRE RS registry / grégorien
Distribution format
  • ESRI Shapefile ( 4.5 )

Hierarchy level
Dataset
Statement

Le découpage communal est issu de la BD admin express de l’IGN. La couche est mise à jour à chaque diffusion des inventaires de milieux secs.

File identifier
77ad7daf-1c9c-4538-a60a-3425ed9bcf73 XML
Metadata language

fre

Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Hierarchy level name

Série de données

Date stamp
2026-03-02T08:59:31
Metadata standard name

ISO 19115:2003/19139

Metadata standard version

1.0

custodian
  Conservatoire d'espaces naturels de Franche-Comté
Maison de l'environnement de Franche-Comté , BESANCON , 25000 , France
 
 

Overviews

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Spatial extent

N
S
E
W
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Keywords

Milieux sec; Bourgogne-Franche-Comté; Pelouses; Biodiversité
GEMET inspire themes - version 1.0
Occupation des terres

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